Documents

456 résultats

• Aire de protection immédiate de l’eau potable

  PDF, 90 Ko

  Télécharger
• Analyse de vulnérabilité des sources d’eau potable

  PDF, 25.9 Mo

  Télécharger
• Annexe – Argumentaires du comité de démolition

  PDF, 185 Ko

  Télécharger
• Avis public – Démolition

  PDF, 626 Ko

  Télécharger
• Avis public – Dépôt du rôle d’évaluation 2024-2025-2026

  PDF, 105 Ko

  Télécharger
• Club de marche Les 1000 pas – Informations d’inscription

  PDF, 47 Ko

  Télécharger
• Communiqué – Chasse aux abonnés

  PDF, 274 Ko

  Télécharger
• Communiqué – Concours La chasse aux abonnés (1er au 31 octobre)

  PDF, 223 Ko

  Télécharger
• Communiqué – Qu’est-ce que la Banque alimentaire de la Petite Nation?

  PDF, 159 Ko

  Télécharger
• Divulgation de certains dons et rapports de dépenses (D-M-XIV-1)

  PDF, 260 Ko

  Télécharger
• Décision du comité de démolition

  PDF, 144 Ko

  Télécharger
• Déclaration de candidature (SM-29) – Municipalité de moins de 5 000 habitants

  PDF, 120 Ko

  Télécharger
• Empruntez les trousses Let’s Play & Talk pour votre famille à votre bibliothèque

  PDF, 164 Ko

  Télécharger
• Formulaire de demande de permis – Construction d’un bâtiment accessoire

  PDF, 204 Ko

  Télécharger
• Formulaire de demande de permis – Rénovation-réparation

  PDF, 209 Ko

  Télécharger
• Horaire estival de l’écocentre

  PDF, 112 Ko

  Télécharger
• Liste des donateurs et rapport de dépenses (DGE-1038) – Municipalité de moins de 5 000 habitants

  PDF, 36 Ko

  Télécharger
• L’allergie aux pollens (rhume des foins)

  PDF, 237 Ko

  Télécharger
• Politique de gestion contractuelle

  PDF, 270 Ko

  Télécharger
• Rapport d’enquête – Municipalité de Fassett

  PDF, 763 Ko

  Télécharger
• Règles sur l’affichage en période électorale

  PDF, 2.1 Mo

  Télécharger
• Séance extraordinaire – Ordre du jour : adoption des règlements de taxation

  PDF, 56 Ko

  Télécharger
• Séance extraordinaire – Ordre du jour : programme triennal d’immobilisations

  PDF, 20 Ko

  Télécharger
• Utilisation de l’eau potable

  PDF, 498 Ko

  Télécharger
• Avis public – Dépôt du rôle d’évaluation 2024-2025-2026, année 3

  PDF, 104 Ko

  Télécharger